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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente - ARCHERIEMANIA

• Identification
Raison sociale   Archerie Mania
Nom responsable   Forcade
Prénom responsable   Jacques
Siège social   Hameaux: Curlande
Code postal   12340
Ville   BOZOULS
Pays   FRANCE
Téléphone   05.65.44.78.17.
E-mail   contact@archeriemania.com
Site web   http://www.archeriemania.com
Horaires d'ouverture   14h à 19h du lundi au vendredi
TVA intra-communautaire   FR 01 500 063 482
Siret   500 063 483 000 29
Code APE/NAF   529 B
Hébergeur du site   Doyousoft
17 Place Pierre Sémard
34500 Béziers
0467364153

Conditions Générales de Vente 

1. PRIX Les prix de nos produits sont indiqués toutes taxes comprises, hors frais d’envoi. Ces prix sont communiqués en Euros et les commandes sont payables en Euros. Les produits demeurent la propriété d’Archerie Mania jusqu'au complet paiement du prix global facturé.Les prix des produits sont fixés par Archerie Mania et peuvent être modifiés sans préavis à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur à la date d’enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité. 

2. FRAIS D’ENVOI La participation aux frais d’envoi s’entend toutes taxes comprises, quelque soit la destination. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison précisée lors de votre commande. Les délais indiqués correspondent à des délais moyens de livraison des produits et peuvent varier selon les zones de destination.1. Limites des colis , les colis ne peuvent pas excéder 1,5 m pour la somme des 3 dimensions (L+P+h) et 30Kg. De ce fait, si l'ensemble des articles de votre commande ne peuvent pas tenir dans un paquet de ce volume et que nous sommes dans l'obligation de passer par un transporteur différent de La Poste, nous pouvons être obligés soit de vous facturer des frais de port supplémentaires, soit d'annuler la commande. En tous les cas nous prendrons contact avec vous pour retenir la solution qui vous convient le mieux, avec votre accord. 

3. VALIDATION & ENVOI DE COMMANDE Lorsque vous cliquez sur le bouton «Valider ma commande », ou lorsque vous passez une commande par un autre moyen : courrier, téléphone…, après avoir renseigné les données nécessaires à l’envoi de votre commande, vous acceptez ce faisant cette commande ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. 
L'envoi de la commande sera exécuter dès réception du paiement de cette dernière , validation par notre service de gestion de commande ( un email vous sera envoyé ) et disponibilité des stocks dans un souci de rapidité il vous est préférable de choisir les paiements électronique par CB ou virement bancaire plus rapide que l'envoi d'un chèque. 


4. PAIEMENT Le règlement de vos achats peut s'effectuer sur notre site web par carte bancaire type « Carte Bleue », « Visa » ou « Master Card ». Le débit de votre compte est effectué à la commande. Le paiement par chèque est accepté. Dans l’hypothèse où seule une partie des produits figurant sur la liste de votre commande serait disponible, Archerie Mania pourra fractionner la livraison de votre commande. Dans ce cas les frais d’envoi ne vous seront facturés qu'une seule fois.

5. GARANTIE SATISFACTION «COMMANDES » Nous nous engageons à vous échanger les produits défectueux ou non conformes à votre commande, seulement après avoir délivré une autorisation de retour du matériel.Vous disposez d’un délai de 15 jours à compter de la date d’expédition de votre colis pour nous retourner le(s) produit(s) dans son(leur) emballage d’origine. Nous vous retournerons alors la marchandise, conforme à votre commande initiale -dans la limite des stocks disponibles- dans les plus brefs délais. Nous vous conseillons d’effectuer vos retours sous forme de colis recommandé. 

6. DÉLAIS DE RÉTRACTATION (Loi Hamon, révisant le Code de la consommation à partir de la date du 14 Juin 2014 dans l'intérêt de la protection du consommateur) :

 

A compter de la réception des articles commandés sur le site internet www.archeriemania.com, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours maximum pour exercer votre droit de rétractation (article L. 121-21 du Code de la consommation).

Le client dispose alors d'un délai de 14 jours maximum suivant a communication de sa décision de se rétracter pour renvoyer ou restituer les biens à la SARL Archerie Diffusion, à l'adresse commerciale indiquée sur sa facture d'achat (article L. 121-21 al. 1 du Code de la consommation).

Le montant des frais de renvoi sont à la charge du client (article L. 121-21-3 al. 2 du Code de la consommation).

En cas de dépréciation (dégradation, marques d'utilisation) du ou des articles retournés, le consommateur en sera tenu responsable et en assumera les coûts (article L. 121-21 al. 3 d Code de la consommation).

L' E.I. Archerie Mania s'engage à rembourser le client dans les 14 jours à compter de la date à laquelle elle a été informée de sa décision de se rétracter, au moyen du même moyen de paiement que celui utilisé par le client lors de son achat (article L. 121-21-4 du Code de la consommation). 

L' E.I. Archerie Mania pourra tout de même « différer le remboursement jusqu’à récupération des biens » ou réception d’une preuve d’expédition. (articles L121-21-4 )

Ce délai de rétractation ne peut être exercé pour les articles confectionnés selon vos spécifications ou personnalisés (par exemple tubes, fûts ou flèches coupés à vos mesures ou fabriqués selon vos indications, ou encore arcs fabriqués sur commande, etc.).

Archerie Mania n'étant pas responsable des retours perdus, à l’adresse suivante : ARCHERIEMANIA ; CURLANDE ; 12340 BOZOULS Les articles retournés incomplets ne seront pas repris et vous seront retournés en l’état à votre charge. Nous n’acceptons de rembourser que les colis retournés ( frais de retour à la charge de l'acheteur ) au plus tard dans les 15 jours suivant leur date d’expédition, et à condition qu’ils ne soient pas détériorés (emballage compris). 

7. SÉCURISATION Notre site web est sécurisé lors des transactions de paiement bancaires, grâce :o à la technologie de cryptage SSL qui protège l'information lors de la transmission aux fonctions de cryptage de votre navigateur Netscape ou Internet Explorer. 

8. SERVICE CLIENTÈLE Pour toute information, notre Service Clientèle est disponible aux coordonnées suivantes :o par mail : contact@archeriemania.com par téléphone : 05.65.44.78.17 de 14h à 19h, du Lundi au vendredi ou par courrier ARCHERIE MANIA ; CURLANDE; 12340 BOZOULS 

9. RESPONSABILITÉ ARCHERIE MANIA dégage toute responsabilité de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, d’indisponibilité du produit ou en cas de force majeure. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.archeriemania.com  ARCHERIE MANIA ne saurait être tenu responsable dans le cas où le contenu des dits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. 

10. CONFIDENTIALITÉ ARCHERIE MANIA traite les informations vous concernant avec une grande confidentialité. Celles-ci pourront notamment être utilisées afin de vous transmettre les informations relatives aux mises à jour de notre site. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous rappelons que vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à :ARCHERIE MANIA Lieu Dit : CURLANDE; 12340 BOZOULS 

11. DROIT APPLICABLES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SONT RÉGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS. EN CAS DE LITIGE, LE TRIBUNAL DE RODEZ SERA SEUL COMPÈTENT.

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